Éditorial

Environnementalement suspect

Avez-vous remarqué que nombre de projets ou d’initiatives aujourd’hui veulent afficher un imprimatur vert ? Heureusement, ce n’est plus le clergé qui donne ce genre d’autorisation, alors c’est qui en fait ? Maintenant, tout se veut d’abord environnemental : des camions de vidanges verts, des méga-usines vertes, notre aluminium, nos lieux d’enfouissement, le gaz naturel et bien sûr notre économie.

Concours pour lutter contre le gaspillage alimentaire

Courez la chance de gagner des produits de La Transformerie, un OBNL québécoise co-créé par le chef Guillaume Cantin, gagnant de la première saison de l’émission Les Chefs! à Radio Canada.

La Transformerie propose des tartinades et des marmelades fabriquées à partir d’aliments invendus dans des contenants consignés. L’OBNL distribue également des surplus d’aliments à des organismes communautaires.

Nous ferons tirer deux lots comprenant chacun :

• 1 sauce BBQ
• 1 tartinade ananas + vanille
• 1 tartinade poire + gingembre
• 1 tartinade tarte aux pommes

Rendez-vous sur nos pages Facebook ou Instagram pour participer!

La SQRD 2023 arrive à grands pas

La 23^e édition de La Semaine québécoise de réduction des déchets (SQRD) aura lieu du 20 au 29 octobre prochain. Cette Semaine a pour but d’aider les citoyennes et citoyens à faire des choix durables, à détourner un maximum de déchets de l’élimination et à réduire leur empreinte écologique.

De plus en plus d’initiatives qui nous permettent de réutiliser, de réparer, de partager, ou de mettre en commun nos biens voient le jour. Chacune d’elles a eu l’audace de commencer à générer un changement. La SQRD vous invite à devenir adeptes du réemploi! Visitez le site web de la SQRD du 20 au 29 octobre pour découvrir les nouveautés et abonnez-vous à l’infolettre pour ne rien manquer!

Le concours de réduction à la source pour les écoles primaires est de retour pour une 2^e année. L’école qui se sera le plus démarquée par son implication, sa démarche et sa façon de mettre en application son projet de réduction à la source remportera la bourse Michel Séguin d’une valeur de 1000$. Consultez les détails du concours au https://sqrd.org/concours2023/.

Appui du mémoire d'Équiterre sur le projet de loi n° 29

Le 6 septembre dernier, Équiterre a dévoilé son mémoire appuyé par le Front commun sur le Projet de loi n° 29 sur l'obsolescence programmée, la durabilité et la réparabilité des biens. Ce projet de loi, un premier dans son genre au Québec, propose notamment l’introduction d’une garantie légale de bon fonctionnement pour certains appareils électriques et électroniques. Il introduit également des mesures favorisant la réparation, comme l’obligation de fournir des pièces de réparations pour une durée et à un coût raisonnable. Il prévoit aussi une interdiction d’avoir recours à des méthodes d’obsolescence programmée, définie comme l’ensemble des techniques utilisées afin de réduire la durée de vie utile d’un bien.

Le mémoire d’Équiterre met de l’avant plusieurs éléments susceptibles de bonifier le projet de loi. Parmi les éléments soulevés, certains points en particulier ont retenu l’attention du Front commun. Tout d’abord, le projet de loi semble se présenter comme une loi-cadre en ce sens que plusieurs éléments de son application devront être déterminés par règlement. C’est notamment le cas des durées de la garantie de bon fonctionnement pour les différentes catégories de biens ciblées. La manière dont ces règlements seront élaborés et la rapidité avec laquelle leur création sera enclenchée seront des éléments déterminants du succès de cette initiative. Il serait, entre autres, souhaitable que la durée de la garantie de bon fonctionnement soit systématiquement supérieure à la garantie légale existante et que la durée en question soit déterminée par une entité indépendante des metteurs en marché.

Ensuite, nous partageons l’avis d’Équiterre en ce qui a trait à la préservation du droit à la réparation. D’une part, il nous semble essentiel de retirer l’article permettant aux commerçants et aux fabricants de se dégager de leur obligation de fournir des éléments pertinents à la réparation simplement en avisant les consommateurs au moment de l’achat d’un bien. D’autre part, certains éléments, comme le fait d’obliger les fabricants à fournir des manuels de réparation en français gratuitement en ligne, pourraient être ajoutés afin de faciliter l’accès à la réparation.

Finalement, Équiterre notait dans son mémoire qu’un indice de durabilité est le grand absent de ce projet de loi. Arrivant bientôt en France, pays à l’avant-plan du droit à la réparation, l’indice de durabilité considère la fiabilité, la réparabilité et la possibilité d’amélioration d’un bien donné. L’ajout d’une telle cote au projet de loi n° 29 nous semble particulièrement pertinent dans la mesure où les données probantes sur le sujet semblent indiquer que la cote de durabilité d’un bien, lorsque disponible, est un outil de prise de décision important pour les consommateurs.

Visite du LET de Lachenaie

Notre équipe a été invitée à visiter le Complexe Enviro Connexions, le plus grand lieu d’enfouissement technique (LET) de la province, le 21 septembre dernier. Étant donné notre posture historiquement critique face aux LET de grande envergure, ce fut l’occasion pour nous d’échanger de manière plus cordiale avec Waste Connections of Canada, la compagnie propriétaire du site.

Cette visite nous a également permis de nous familiariser avec la configuration physique du site et de repérer ses différentes installations. Nous avons aussi pu nous renseigner brièvement sur la prochaine phase d’expansion du site envisagée par l’entreprise. Tous ces éléments faciliteront notre travail d’évaluation lors d’éventuelles audiences du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE).

Analyse d'un projet de gazoduc au LET de Sainte-Sophie

Le lieu d’enfouissement technique (LET) de Sainte-Sophie veut alimenter le réseau d’Énergir. Le dernier décret permettant l’agrandissement de ce site obligeait WM Inc., son propriétaire, à valoriser 100% de ses biogaz. Énergir a donc soumis un projet de gazoduc qui permettrait de transporter le gaz naturel issu d’un complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation sur le LET de Sainte-Sophie vers ses installations existantes.

Comme le prescrit la loi, cette initiative fera l’objet d’une séance d’information publique du Bureau d’audience publique en environnement (BAPE). Nous comptons bien y participer afin de tenter de mieux cerner les tenants et aboutissants du projet. Nous avons notamment des interrogations sur le procédé de purification des biogaz employé par l’entreprise ainsi que sur la destruction anticipée de milieux humides dans le cadre du projet.

Silence et inaction à Kanehsatà:ke

Notre infolettre de mai 2023 abordait l’inaction des différents paliers de gouvernement face aux risques de déversements toxiques émanant d’un centre de tri à Kanehsatà:ke. Après une attention médiatique marquée au printemps dernier, une réunion entre les ministres fédéral et provincial et le grand chef du Conseil mohawk de Kanehsatà:ke avait été organisée. C’est donc avec déception et désarroi que nous avons été informés par le groupe RéconciliAction que, depuis cette période, rien n'a été fait pour tenter de résoudre la situation et aucune déclaration officielle n'a été faite sur cette situation par le ministre fédéral des Relations Couronne-Autochtones ou le ministre québécois responsable des relations avec les Premières nations et les Inuits.

C’est dans ce contexte que nous vous invitons à signer et à envoyer les lettres suivantes composées par RéconciliAction aux ministres et à partager cette initiative à travers vos réseaux.

Opposition au projet du centre de traitement Stablex à Blainville

La Coalition Alerte à l’enfouissement Rivière-du-Nord (CAER), membre du FCQGED, s’est jointe à plusieurs autres organismes et regroupements de citoyens pour s’opposer au projet de réaménagement de la cellule no 6 au centre de traitement de déchets industriels dangereux de Stablex à Blainville. Les groupes se sont présenté devant le bureau du ministre Charette afin de demander :

• que toutes formes de projet de cellule 6 soient rejetées;
• qu’un moratoire soit décrété sur l’importation de déchets industriels dangereux;
• qu’une réflexion nationale participative soit entreprise sur la stratégie québécoise de gestion des déchets dangereux.

Dans un communiqué conjoint, les groupes expliquaient que le projet, évalué dans le cadre d’audiences du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), présentait plusieurs problèmes. Premièrement, le projet de réaménagement de la cellule 6 entrainerait une perte de superficie de la Grande tourbière de Blainville, un milieu naturel d’intérêt pour l’atteinte des cibles de conservation de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM).

Deuxièmement, le projet semble poser plusieurs risques pour l’eau. Les groupes ont notamment soulevé les risques de contamination des sources d’eau potable en aval du site en cas de faille de la membrane de la cellule. À cela s’ajoute le fait que l’entreprise n’ait pas été en mesure de confirmer qu’il n’y aurait jamais de contamination de l’eau souterraine, ce qui représente un risque important pour les productrices et producteurs agricoles à proximité.

Finalement, les organismes et les groupes de citoyens ont mis en exergue l’absence d’acceptabilité sociale entourant le projet. La mobilisation citoyenne d’envergure a d’ailleurs fait reculer les élus municipaux, si bien que la Ville de Blainville a résilié son entente avec l’entreprise Stablex.

Le rapport du BAPE, publié le 22 septembre dernier, abonde dans une direction similaire à la CAER en recommandant de ne pas autoriser le projet.